Dernière mise à jour : 2/07/2026

Article 1 : Éditeur du site

Le site orient-atelier.com est édité par Nathalie Echevard, exerçant sous le statut d'entreprise individuelle (auto-entreprise), immatriculée sous le numéro SIRET 910 943 281 000 48, domiciliée au 34 rue des Sources, 79400 Nanteuil.

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.

E-mail de contact : contact@orient-atelier.com
Téléphone : 06 42 77 63 61

Article 2 : Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Nathalie Echevard.

Article 3 : Hébergement du site

Le site est hébergé par Systeme.io (ITACWT LTD), 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande.

Le nom de domaine orient-atelier.com est enregistré auprès de GoDaddy.

Article 4 : Présentation et principe

Est désigné ci-après « Utilisateur » toute personne se connectant et utilisant le site orient-atelier.com. Le site regroupe un ensemble de services mis à disposition des utilisateurs, dans l'état.

Nathalie Echevard s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de l'ensemble des informations diffusées, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Article 5 : Accessibilité

Le site orient-atelier.com est en principe accessible aux utilisateurs 24h/24, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. N'étant tenue qu'à une obligation de moyens, Nathalie Echevard ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant d'une indisponibilité du service.

Article 6 : Propriété intellectuelle

Nathalie Echevard est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d'usage, sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site : structure, textes, visuels, logo, graphismes, méthodologie du programme, supports pédagogiques.

Toute reproduction totale ou partielle, représentation, modification, publication ou adaptation de l'un de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Nathalie Echevard. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 7 : Liens hypertextes et cookies

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Les bases de données du site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Article 10 : Droit applicable

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